Remboursement sécurité sociale et mutuelle des soins dentaires
Les remboursements de santé ne sont pas toujours évidents à comprendre. Entre les remboursements de la Sécurité sociale et les remboursements de la mutuelle, quelle est la part restant à la charge de l'assuré ? L'infographie ci-dessous a pour vocation de vous expliquer de façon claire et précise les modalités de remboursement de la Sécurité sociale et de la mutuelle, en fonction des actes médicaux effectués. Vous pouvez savoir plus de lampe à polymériser sur www.athenadental.fr
Après avoir réglé des frais pour une consultation, une hospitalisation ou un traitement, le patient attend le remboursement de la Sécurité sociale et de sa mutuelle, au plus vite. La couverture des frais médicaux par le régime obligatoire varie selon les postes concernés (dentaire, consultation, optique...) et celle-ci ne couvre pas systématiquement la totalité des dépenses engagées. En complément, les mutuelles peuvent rembourser tout ou partie des frais médicaux restant selon un pourcentage de la base de remboursement prévue par la Sécurité sociale et-ou un forfait.
Les dépassements d’honoraires sont autorisés pour les honoraires et les soins dentaires en cas d’exigence particulière du patient, chez les dentistes qui disposent d’un droit permanent de dépassement (DP) et bien évidemment chez ceux qui pratiquent les honoraires libres (médecins stomatologistes du secteur 2).
Le délai de remboursement sera donc lié à la rapidité de l'Assurance Maladie et prendra une quinzaine de jours supplémentaires. Si la caisse d'Assurance Maladie est reliée à la mutuelle par télétransmission, la procédure sera plus rapide: le patient n'aura pas à transmettre le décompte de ses remboursements et le virement sera fait automatiquement par la mutuelle, sous une dizaine de jours.
Les mutuelles santé proposent un remboursement en pourcentage de la Base de remboursement de la Sécurité sociale, auquel s'ajoute un forfait. Le forfait est une somme fixe utilisable en une ou plusieurs fois. Les frais d'orthodontie et d'optique sont remboursés selon ce principe. Le remboursement de la mutuelle se fait selon un pourcentage défini contractuellement, auquel s'ajoute un forfait annuel. Il est effectué une fois le remboursement de l'Assurance Maladie réalisé.
La convention que les dentistes ont signé avec l’assurance maladie précise bien que les dentistes et médecins stomatologistes doivent informer le patient au préalable du dépassement d’honoraires.
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